Nous sommes sur le bord d'un lac je vois que les gens réussissent à attirer des mésanges avec des amandes. Je règle MON appareil, je le donne à ma conjointe. Dans le geste c'est elle qui choisi le moment, le cadre et elle me prend en photo avec l'oiseau...Click!
Si elle m'avait coupé la tête dans le cadre ou choisi le moment où l'oiseau avait le bec dans le creux de ma main ça ne serait plus la même photo. À ce moment, ça serait de sa faute si la photo serait "raté" et si elle est réussi ce serait grâce à moi?!
On comprend que ma conjointe n'a aucun intérêt sur le devenir de cette photo et que si elle avait à me donner la photo elle le ferais sans sourciller!
-Est-ce que je pourrais publier cette photo en prétendant en être l'auteur, considérant que j'ai à peu prêt tout fait et que j'ai déboursé les XXXX$$$ de dollars pour sa création?
-Si j'ai tout le nécessaire juridique pour prouver que je possède tout les droits sur cette photo, est-ce que ca me permet d'y apposer ma signature!
Merci d'y apporter votre opinion!
Voici ce que l'on peut lire sur le Paris Match à propos d'une situation semblable dans une autre stratosphère!
"Lors de la cérémonie des Oscars dimanche soir, il y a eu des récompenses, des rires, des larmes, des pizzas et un selfie devenu aujourd'hui célèbre.
Ellen DeGeneres a orchestré tout ça et a tweeté la photo. Résultat, plus de 3 millions de retweets dans le monde entier. Un véritable record, détenu jusqu'ici par Barack Obama et son «Four more years», après sa réélection en 2012, avec 778 424 retweets.
Bien entendu, de nombreuses parodies de ce selfie ont déjà été faites en attendant surement que des marques souhaitent l'utiliser à des fins commerciales.
Mais techniquement, cette photo appartient à Bradley Cooper, l'homme qui a pris la photo et non à Ellen, celle qui l'a publié sur Twitter. Personne ne pourra utiliser ou reproduire cette photo sans sa permission ou sans lui payer une certaine somme.
Vu que ce selfie est devenu l'image la plus partagée dans le monde, qu'elle a fait craquer le réseau social au bout de 45 minutes durant la cérémonie et que les Oscars 2014 ont été les plus regardés depuis 10 ans… Il est clairement envisageable pour Bradley Cooper d'en profiter sur le plan financier. Welcome to Hollywood, le pays des rêves et de l'argent!"
Bon, revenons aux choses sérieuses...
La question est pertinente et mérite que l'on s'y attarde mais, je phraserais comme suit...
Qui peut s'attribuer le droit d'auteur sur une photo ?
Dans sa plus simple expression, le « droit d'auteur » signifie le « droit de reproduire ». En règle générale, seul le titulaire du droit d'auteur, souvent le créateur, a le droit de produire ou de reproduire l'œuvre ou de permettre à quiconque de le faire.
Extrait de la convention de Berne et ratifié par le Canada.
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Alors, quelqu'un peut avoir participé à la création d'une oeuvre (peser sur le déclencheur), ce geste ne fait pas de lui le "créateur".
L'oeuvre collective est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le non de laquelle elle est divulguée.
La signature sert à identifier le créateur en cas de litige mais, n'est pas un enregistrement légal du doit d'auteur. Elle devrait afficher (mais non obligatoirement selon le pays) le sigle © (copyright) le nom du créateur ainsi que l’année de création comme mesure de prévention contre une utilisation non légale de l'oeuvre.
Donc, la coiffeuse, la maquilleuse, l'éclairagiste, le préposé au décors, etc, qui prennent part à une session photo ne peuvent prétendre au droit d'auteur puisqu'ils n'en sont pas les "créateurs", tout au plus pourront-ils se targuer d'avoir collaboré à l'oeuvre mais certainement pas de l'avoir créé.
Skippy a dit
Dans le cas des droits ca me semble logique et conforme à ce que j'ai toujours pensé. Le droits de vente et de profit, le CRÉATEUR peut les céder à une tierce partie.
Exemple; un photographe employé sur le site de Disney doit avoir dans son contrat de travail une clause cédant tous les droits des photos dès la création à son employeur.
Voici ce que j'ai trouvé de la part de l'UNESCO
Qui est l’ « auteur » ?
Dans le cas le plus simple et le plus fréquent, l’auteur est la personne physique qui a créé l’œuvre. Les approches adoptées par les lois nationales sur le droit d’auteur diffèrent cependant en ce qui concerne la définition de la qualité d’auteur lorsque des tiers sont en cause.
De nombreuses lois, surtout dans les pays de common law, appliquent des critères assez
larges qui permettent d’attribuer la titularité initiale du droit d’auteur à d’autres personnes
que le créateur. Par exemple, le droit d’auteur peut, dès la première manifestation de la
création de l’œuvre, appartenir à une personne morale ou entité juridique, qui est réputée être l’
« auteur » en vertu d’une fiction juridique. Cela est particulièrement important dans le cas des œuvres réalisées dans le cadre d’un louage de services .
En revanche, la tradition de droit romain attribue généralement la qualité d’auteur à la personne qui a créé l’œuvre. Cela veut dire, du moins lorsque ce principe est strictement respecté, que seuls les êtres humains peuvent être les titulaires initiaux du droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. Contrairement à ce qui se passe dans les pays de common law, les entités juridiques ne peuvent avoir la qualité d’auteurs vu qu’elles n’ont pas la capacité de créer des œuvres. Les entités juridiques devront donc acquérir ensuite les droits sur l’œuvre par la conclusion de contrats.
Source: PDF UNESCO
Maintenant utilisons un exemple où il est plus facile de déterminé les parties impliquées et les répercutions, je dois avouer à l'avance que c'est une situation peu probable!
Un couple célèbre en vacance vous tend leur appareil pour que vous preniez leur portrait, vous captez la photo et au retour ils vendent la photo.
L'oeuvre collective est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le non de laquelle elle est divulguée
Je ne crois pas que dans ce cas on peut invoquer l'oeuvre collective. Pour que l'oeuvre soit collective il doit y avoir collectivité. La collectivité subvient si il y a entente verbale ou écrite comme dans le cas d'un employé éclairagiste ou maquilleuse.
Moi je suis convaincu que vous en êtes le seule propriétaire, à moins que vous cédiez de façon écrite ou verbale vos droit. Comme dans le cas de Bradley Cooper, il en est le créateur!
Je ne crois pas!
Le simple fait de faire le click te rend propriétaire et la seule personne à pouvoir signer la photo
Peu importe avec quel appareil!
Une entente doit être prise pour qu'il en soit autrement!
Si c'est ca que tu dis alors oui tu as raison on dit la même chose